Cécile Gregoire
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cécile GREGOIRE
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Beaune
Groupe:
Tribunal de proximité de Beaune
date_debut
=
"
2020-09-01
"
greffier
tribunal
tribunal_proximite
=
"
Beaune
"
JUSB2020245A
(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Juillet 2020
24/07/2020
De:
Cécile GREGOIRE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
tribunal
tribunal_instance
=
"
Beaune
"
JUSB1721363A
(source BOMJ)
nomination
12 Juillet 2017
12/07/2017
De:
Cécile GREGOIRE
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beaune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721363A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Juillet 2017
12/07/2017
De:
Cécile GREGOIRE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
tribunal
tribunal_instance
=
"
Beaune
"
suppleant
JUSB1714930A
(source BOMJ)
nomination
12 Mai 2017
12/05/2017
De:
Gregoire (Cécile)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000715729
(source JORF)
nomination
20 Mars 1990
20/03/1990
